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Marques déposées par la société BORGWARNER
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HY-VO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HY-VO
BORGWARNER, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1363051
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2026

Présentation de la marque HY-VO

Déposée le 10 juillet 1986 par la société BORGWARNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HY-VO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BORGWARNER domicilié(e) 3850 Hamlin Road, Auburn Hills, Michigan - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque HY-VO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HY-VO arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.

BORGWARNER a également déposé les autres marques suivantes : BORG WARNER , GEMINI


BORGWARNER, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 3850 Hamlin Road, Auburn Hills, Michigan - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2072243 - Publication au BOPI 1996-33

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2006 n°2317589 - Publication au BOPI 2006-06-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination n°321001 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 8 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178389 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription le 24 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°180804 - Publication au BOPI 1995-01-24

Inscription le 23 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°177806 - Publication au BOPI 1994-09-23

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2016 n°2619921 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-02

Machines, véhicules, dispositifs de transmission d'énergie consistant en accouplements par chaînes,courroies ou engrenages, embrayages accouplements, réducteurs de vitesse et commandes à vitesse variable, pour machines et véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.